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Il y a quelques semaines, la presse révélait les dessous d’une fraude identitaire rocambolesque. Un homme domicilié à Nîmes a pu toucher près de 120 000 euros d’allocations familiales et d’aides pour le logement, simplement avec une fausse carte de résident en France. Plus étonnant encore, cette personne recevait ces aides détournées sur un compte bancaire ouvert sous un faux nom grâce à des documents également falsifiés. Cette fraude à tous les étages aura ainsi couru sur une dizaine d’années et aura demandé six mois d’investigations à temps plein à un enquêteur de l’Institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale pour y mettre fin.
Hallucinante, cette affaire n’est pourtant qu’un exemple parmi des dizaines de milliers de cas similaires qui se produisent chaque année. En France, on estime ainsi que le phénomène coûte au moins 20 milliards d’euros par an aux organismes et personnes victimes. Surtout, nous sommes tous concernés : particuliers, entreprises et institutions publiques, nous sommes chaque jour exposés au risque que le vol d’un de nos documents – et pas seulement les pièces d’identité – se retournent contre nous, avec des conséquences parfois très graves.
La criminalité identitaire et documentaire constitue l’ensemble des infractions visant à détourner l’identité de particuliers et d’entreprises à des fins malveillantes. Ces actes frauduleux ont pour but d’accéder aux finances de la personne ou de l’entreprise usurpée, de commettre un délit en son nom ou d’accéder à des droits de façon indue. Parmi les pratiques récurrentes, les documents volés servent à ouvrir des comptes bancaires, détourner des prestations sociales et obtenir des crédits à la consommation.
L’usurpation d’identité est une réalité bien plus répandue qu’on ne le pense. 34% des Français disent en avoir déjà été victime.
Et le pire, c’est que 80% des victimes mettent ainsi entre deux et vingt ans à réaliser la fraude.
Au marché noir, un passeport français se négocie entre 1 500 et 2 500 euros. Plus étonnant encore, moyennant entre 2 000 et 5 000 euros, il est possible d’obtenir un « package clé en main » regroupant copie de carte nationale d’identité ou de carte de séjour, carte Vitale, permis de conduire et même RIB, fiches de paie et quittance de loyer appartenant à une personne existante.
Aujourd’hui, la fraude identitaire est devenue « une pratique industrialisée » pour reprendre un terme choyé des criminologues.
La fraude identitaire et documentaire peut revêtir plusieurs aspects. Si les formes les plus classiques consistent à détourner des sommes d’argent sur des comptes bancaires, des prestations sociales, ou contracter des crédits sur le dos des victimes, les criminels ne manquent pas de ressources. Certains vont ainsi se servir des documents de la victime pour se faire rembourser des impôts, ouvrir des entreprises frauduleuses ou même voyager avec l’identité des victimes.
Et pour obtenir des documents, les fraudeurs ne reculent devant rien. Certains vont privilégier l’approche physique, en subtilisant des portefeuilles dans l’espace public, en fouillant dans les poubelles et en volant dans les boîtes aux lettres (des espaces qui recèlent de documents administratifs).
Dans ce cadre, la dématérialisation de nombreux documents d’identité comme les factures d’électricité ou les relevés bancaires, sur fond de démocratisation des outils professionnels de retouches d’images, n’ont fait qu’amplifier le problème. Et pour arriver à leurs fins, les escrocs n’hésitent pas à instrumentaliser les nouvelles pratiques de consommation en ligne. Certains sont ainsi devenus spécialistes pour récupérer des RIB auprès de particuliers qui mettent des biens immobiliers en location saisonnière. Les criminels se font passer pour des touristes intéressés. Une fois le RIB récupéré, soi-disant « pour réserver », ils s’évanouissent dans la nature…
Des français se sentent exposés au risque d’usurpation d’identité numérique
Avec la multiplication de ces techniques, la fraude identitaire et documentaire explose. En 2016, rien qu’en France, plus de 125 000 personnes ont été signalées pour l’utilisation d’au moins deux états civils différents. En raison de ce volume, mais aussi de pratiques toujours plus sophistiquées, cette forme de délinquance est très dure à repérer et à appréhender.
Avec les documents détournés, un fraudeur va pouvoir récupérer carte d’identité et passeport. Le ministère de l’Intérieur estime qu’entre 300 000 et 600 000 documents délivrés par an le sont sur la base de faux ou de documents détournés. Il pourra également retirer de l’argent au guichet d’une banque, ouvrir des comptes, prendre de nouveaux abonnements, récupérer des prestations sociales… Là encore, 5% des documents présentés à cet effet seraient des « faux ».
Or, ce sont les victimes qui trinquent. L’usurpation peut devenir un véritable calvaire. Lorsqu’une personne se fait « voler » son état civil, son numéro d’assuré social ou son identité bancaire, les criminels et cybercriminels peuvent aisément créer une « nouvelle identité » de la victime à des fins frauduleuses. Parmi les personnes qui ont été victimes de fraudes identitaires, 7% ont ainsi eu la mauvaise surprise de découvrir qu’un crédit à la consommation avait été pris en leur nom, et 7% ont été instrumentalisés par les escrocs pour récupérer des prestations sociales.
En plus du préjudice moral subi par une usurpation, il est souvent extrêmement compliqué pour la victime de rétablir son identité et récupérer l’argent volé. Devoir prouver qu’on est bien soi-même peut revêtir des aspects kafkaïens. Et la fraude coûte aussi très chères aux entreprises abusées, aussi bien en réputation qu’à l’heure de rembourser les sommes détournées.
Pour lutter contre cette pratique galopante et aider les victimes, les forces de l’ordre ont accès depuis septembre 2016 à DOCVERIF, une base qui leur permet de vérifier la validité d’une pièce d’identité lors d’un contrôle d’identité. Si le titre a été déclaré « volé, perdu ou invalidé », l’agent le saura et pourra alors endiguer en partie la fraude. Le ministère de l’Intérieur a aussi convaincu les principaux fournisseurs d’énergie et de téléphonie à sécuriser par « code barre 2D » les justificatifs de domicile qu’ils éditent. Toutefois, les pirates ne manquent jamais d’inventer de nouvelles parades.
En conséquence, mieux vaut anticiper, autant que possible, toute mauvaise surprise. Pour se prémunir, il est aujourd’hui primordial de se doter d’un destructeur de documents à la maison comme en entreprise, et de faire preuve d’une vigilance extrême sur Internet, quitte à reculer au moindre doute. Pour un guide complet des bonnes pratiques à adopter en la matière, découvrez notre article Fraude identitaire, comment s’en prémunir .